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Arrêtés

Arrêtés Municipaux


  • pdf

    Extrait du registre des arrêtés du maire

    Publié le 10/03/2022


Arrêtés Préfectoraux


Arrêtés préfectoral - Pêche 2022
https://www.dordogne.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-Eau-Biodiversite-Risques/Gestion-des-espaces-naturels-et-des-especes-Chasse-et-Peche/Peche/Conditions-d-exercice-de-la-peche-dans-le-departement-de-la-Dordogne/Pecher-en-Dordogne-arrete-prefectoral-reglementant-la-peche


  • pdf

    ARRETE MODALITE EXERCICE DE LA CHASSE

    Publié le 10/03/2022


  • pdf

    ARRETE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE SCoT

    Publié le 10/03/2022


  • pdf

    SYNTHESE SUR L'ARRETE DE BRULAGE DE DECHETS VERTS

    Publié le 10/03/2022


  • pdf

    AUTORISATION PÉNÉTRER SUR PROPRIÉTÉS PUBLIQUES ET PRIVÉES - MISSION DE TRAVAUX IGN

    Publié le 10/03/2022


  • pdf

    PREFECTURE - SIGNALER UNE PREDATION SUR VOTRE TROUPEAU DOMESTIQUE

    Publié le 10/03/2022