Comptes-rendus du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR: - Approbation du procès-verbal de la séance précédente ; - Vote des budgets 2026 des budgets principal et annexe : (Affectation des résultats, Vote des taux d’impositions, Vote des budgets primitifs 2026) ; - Budget principal, mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement -Subventions aux associations, année 2026 ; - Révision des tarifs de location de la salle des fêtes ; - Approbation des statuts modifiés et désignation des représentants à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD 24) ; - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes pour la réalisation des études diagnostiques des systèmes d’assainissement collectif (CCPF) ; - Extinction de l’éclairage public dans l’ensemble de la commune ; - Choix du régime de TVA pour le projet de rénovation thermique et de mise en accessibilité du restaurant « Ô Marronnier » ; - Questions diverses.

Publié le 22/04/2026

L’ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente ; Choix de la maîtrise d’œuvre pour le projet de maintien du dernier commerce multiple rural de Nadaillac ; Questions diverses.

Publié le 08/04/2026

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente ; Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2025 des budgets principal et annexe ; Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints ; Détermination des modalités d’exercice du droit à la formation des élus ; Désignation des représentants aux Commissions Communales ; Désignation des membres de la Commission de la Commande Publique ; Désignation du correspondant défense ; Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne (SDE 24) ; Personnel communal : détermination des taux de promotion pour les avancements de grade ; Questions diverses.

Publié le 01/04/2026

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance précédente, Installation du Conseil Municipal, Élection du Maire, Fixation du nombre d’adjoints, Élection des adjoints, Lecture de la charte de l’élu local, Octroi des délégations au Maire en application de l’article L2122-22 CGCT.

Publié le 20/03/2026

L’ordre du jour : - Mise à disposition de la salle du Conseil Municipal pour les candidats aux élections municipales 2026. - Budget : autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget. - Demande de subvention auprès de l’État « Fonds Vert » pour le maintien du dernier commerce multiple rural de Nadaillac. - Demande de subvention auprès de l’ANCT pour la création d’un commerce multiservices. - Demande de subvention auprès du Fonds Européen pour l’Agriculture et le Développement Rural (FEADER) concernant le maintien du dernier commerce multiple rural de Nadaillac. - SDE24 – Adhésion Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux – éclairage public des ZAE. - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes pour la réalisation des études diagnostiques des systèmes d’assainissement collectif. - Délibération annulant et remplaçant la délibération n° 04 du 12 septembre 2022 instaurant le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel). - Questions diverses.

Publié le 19/02/2026